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The “Timeframe Metric” analyzes the behavior of users on the platform by recording the location, gender, and time spent on each connection for every user on the platform while allowing each user to remain anonymous.The study uses data recorded from the metric between November 2015 and April 2016 which met three criteria.Si le comportement des utilisateurs des sites français est à l’image de ceux du site original, il est fort à parier que des débordements seront également commis.Dans le cas présent, le droit français sera applicable.California came out on top as home to the friendliest girls in the United States with an average connection time of 15 minutes 8 seconds before clicking the “next” button to establish a new connection.At the bottom of the list is New York with an average connection time of just 1 minute 13 seconds.Je crains qu’il n’y ait aucune solution pour un site d’écarter sa responsabilité sur cette question.Limiter par contrat l’accès au service aux majeurs ne permet en effet pas d’écarter sa responsabilité pénale.

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» Il est maintenant relativement aisé d’enregistrer une conversation via webcam et il pourrait être tentant de le faire.

Le fait de vouloir enregistrer l’exhibition d’une personne ou ses ébats, qui pourrait, pour certains, être tentant peut également constituer une infraction.

Ainsi, l’atteinte à la vie privée, punie à l‘article 226-1 est le « le fait, au moyen d’un procédé quelconque, volontairement de porter atteinte à l’intimité de la vie privée d’autrui : 1° En captant, enregistrant ou transmettant, sans le consentement de leur auteur, des paroles prononcées à titre privé ou confidentiel ; 2° En fixant, enregistrant ou transmettant, sans le consentement de celle-ci, l’image d’une personne se trouvant dans un lieu privé ».

J’ignore si ces nouveaux sites stockent des informations sur leurs serveurs ou si tout se déroule en direct sans stockage aucun.

S’il y a stockage de données, la LCEN aura vocation à s’appliquer : le prestataire pourra voir sa responsabilité engagée s’il ne retire promptement les informations ou en rend l’accès impossible dès lors qu’il a pris connaissance du caractère illicite de cette activité ou de l’information (art. Pour conclure, je dirais que ce type de site présente des risques juridiques majeurs au regard du droit pénal français, risques difficilement gérables compte tenu de la nature humaine.

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